Déclaration de solex en préfécture obligatoire !!!
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Math exsol16
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MessagePosté le: Mar 19 Jan 2010 à 14:09    Sujet du message: Déclaration de solex en préfécture obligatoire !!! Répondre en citant

Bonjour je vous tiens au courant de cette nouvelle directive de nos chères têtes dirigeantes.
Officiellement la loi est entrée en vigueur le 6 juin 2009 les clubs en ont été informé en novembre par l'UFOLEP, notre délégation régionale nous à bien stipulé que cette déclaration été obligatoire pour tout véhicule dépassant 25 km/h selon son constructeur (le premier solex commercialisé 45cm3 a roue de 600 été donné a 28 km/h et cela à bien sur augmenté avec les modèles suivants) et que nous avions jusqu'au 3 décembre 2009 pour enregistrer nos véhicules.
Je viens de le faire via internet sur mon.service-public.fr c'est trois clic pas besoin de ce déplacé et c'est gratuit par la suite un numéro à 6 chiffres est délivré. on doit le fixé sur une plaque fixé au cadre sur une partie non amovible du cadre, et sur une plaque à l'arrière qui pourra être enlevé pour les épreuves sportives.
Si on ne le fait pas on risque 750 € d'amende et la confiscation du véhicule.
Il y a des chances pour que la préfecture nous oblige à vérifié ce point au niveau de l'organisation des courses.
Nos chères Képi bleu sont déjà présent pour la vérification de sécurité du circuit le jour et rien ne les empêches de vérifié ce point là et de faire pleuvoir les amendes voir confiscation, même si les route sont fermé on est sur le domaine public et donc sujet à la loi.
J'ai préféré le faire je sers de testeur pour le reste de l'association. je suis peut être parano mais j'ai pas envie de payer 750 euros d'amende alors que la déclaration est gratuite.
a plus Math
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harrondo
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MessagePosté le: Mar 19 Jan 2010 à 14:19    Sujet du message: Répondre en citant

interessant, d'autres clubs ont recus ca?
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Math exsol16
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MessagePosté le: Mar 19 Jan 2010 à 14:46    Sujet du message: Répondre en citant

au moins tous ceux du trophée grand ouest après le reste je sais pas
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MessagePosté le: Mar 19 Jan 2010 à 14:53    Sujet du message: Répondre en citant

reste plus qu a prendre le velo sans le moteur , quel bande d en..............et eux ce gratte pas de rouler avec des gros daube qui polue a tombeau ouvert !

va faloir vous inquitez pour les prochaines course qui seront en " ville " Exclamation

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harrondo
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MessagePosté le: Mar 19 Jan 2010 à 14:55    Sujet du message: Répondre en citant

à l'ASME apparemment ya rien pour le moment ( je viens d'avoir le prez au tel). mais on va voir avec l'ufolep du département!
au pire si on est immatriculé on pourra rouler sur route Razz
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MessagePosté le: Mar 19 Jan 2010 à 15:25    Sujet du message: Répondre en citant

Déjà que je ne met pas e plaque sur mes solbars "de ville"... Laughing

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MessagePosté le: Mar 19 Jan 2010 à 15:50    Sujet du message: Répondre en citant

harrondo a écrit:

au pire si on est immatriculé on pourra rouler sur route Razz

ouai et aussi grillé les scooteurs au feu Razz
le plus chiant sa vas être de mettre les clignottants Razz
çà serais bien si c'était ne blague mais apparemment non de toute façon je vous tient au jus des que j'ai des nouvelle du ministère de l'intérieur apparement je suis le seul con Embarassed à avoir fait la démarche faut bien un début à tout
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Michel
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MessagePosté le: Mar 19 Jan 2010 à 16:18    Sujet du message: Répondre en citant

je viens de regarder sur le site,il te demande mème pas de quel type d'engin il s'agit. Fou

http://www.interieur.gouv.fr/sections/a_votre_service/vos_demarches/mini-motos-quads/declaration-mini-motos/downloadFile/attachedFile/CERFA_13853_01.pdf?nocache=1255689503.62
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MessagePosté le: Mar 19 Jan 2010 à 16:43    Sujet du message: Répondre en citant

moi j'irai faire du solex contre les gamins des cités en pocket Mr. Green
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MessagePosté le: Mar 19 Jan 2010 à 17:31    Sujet du message: Répondre en citant

harrondo a écrit:
moi j'irai faire du solex contre les gamins des cités en pocket Mr. Green



viens donc faire du solex contre les gamins de la cité de nouziers en solex Razz Razz
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MessagePosté le: Mar 19 Jan 2010 à 17:43    Sujet du message: Répondre en citant

arf Razz
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MessagePosté le: Mar 19 Jan 2010 à 18:56    Sujet du message: Répondre en citant

Idea Idea

Je comprend que l'on demande ça pour des becanes d'enduro qui circulent sur la route par exemple mais pour nous je ne comprends pas bien. On roule sur circuit fermé pas sur le route donc je ne comprends pas trop le truc là !!
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MessagePosté le: Mar 19 Jan 2010 à 19:24    Sujet du message: Répondre en citant

incompréhensible mais vrai Furieux
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MessagePosté le: Mar 19 Jan 2010 à 19:42    Sujet du message: Répondre en citant

guiguisolex a écrit:
Idea Idea

Je comprend que l'on demande ça pour des becannes d'enduro qui circulent sur la route par exemple mais pour nous je ne comprends pas bien. On roule sur circuit fermé pas sur le route donc je ne comprends pas trop le truc là !!



C'est en parti créé pour les vols, donc le recel, pour une traçabilité des engins à la vente et bien sûr pour toute délinquance sur la route !
Cette loi n'a pas été pensée que pour nos chers sox mais elle a été généralisée et doit s'appliquer à tous ! Confused
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MessagePosté le: Mar 19 Jan 2010 à 19:48    Sujet du message: Répondre en citant

pilote85 a écrit:
guiguisolex a écrit:
Idea Idea

Je comprend que l'on demande ça pour des becannes d'enduro qui circulent sur la route par exemple mais pour nous je ne comprends pas bien. On roule sur circuit fermé pas sur le route donc je ne comprends pas trop le truc là !!



C'est en parti créé pour les vols, donc le recel, pour une traçabilité des engins à la vente et bien sûr pour toute délinquance sur la route !
Cette loi n'a pas été pensée que pour nos chers sox mais elle a été généralisée et doit s'appliquer à tous ! Confused


Ok merci pour l'info je vais donc aller le faire de ce pas. SI en plus c'est gratuit c'est pas non plus un gros truc à faire..
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